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"Horum omnium fortissimi sunt Belgae"
De tous les peuples de la Gaule, les Belges sont les plus braves

 
Blog d'Olivier Nolet de Brauwere,
Héraldiste et Généalogiste
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DROIT NOBILIAIRE




Héraut d'armes


  1. CHAUSSIER, C., Le droit ancien et actuel des armoiries non nobles en Belgique, Editions du Service de centralisation des études généalogiques et démographiques de Belgique,1980.
  2. FOUREZ, L., Le droit des armoiries, Projet de protection des armoiries non nobles, Editions du service de centralisation des études généalogiques et démographiques de Belgique, Bruxelles, 1948.
  3. GERARD, P.A.J., Histoire de la législation nobiliaire de Belgique, Bruxelles-Paris, 1846.
  4. FAIDER, Ch., Discours, B.J., 1879.
  5. FAIDER, Ch., La noblesse dans la Constitution, dans Pasiscrisie, 1881, I, en tête de volume (cf. dans: La Belgique judiciaire, 39, 1881, col. 1585-1593).
  6. LAMEERE, Titres et noms, Belg. Jud., 1883.VAN DEN HEUVEL, J., Les titres de noblesse étrangers, Belg. Jud., 1883.
  7. ARENDT, L., et DE RIDDER, A., Législation héraldique de la Belgique 1595-1895. Jurisprudence du Conseil Héraldique 1844-1895, Bruxelles, 1896.
  8. DE RIDDER, A., La noblesse en Belgique. Etude juridique, Bruxelles, 1901.
  9. Pandectes belges, tome III, Actes de l'état civil.
  10. Pandectes belges, tome IX, Armes-Armoiries.
  11. Pandectes belges, tome XXIV, Conseil héraldique.
  12. Pandectes belges, tome LXI, Majorat.
  13. Pandectes belges, tome LXVIII, Bruxelles, 1901, art. Noblesse, col. 123-288 (cf. DE RIDDER, A., La noblesse en Belgique. Etude juridique, Bruxelles, 1901).
  14. Pandectes belges, tome CVIII, Bruxelles, 1913, art. Titre de noblesse, col. 720-741.
  15. Pandectes belges, tome XCIII, Roi-Royauté.
  16. Pandectes belges, tome XCVI, séparation des pouvoirs.
  17. MESDACH DE TER KIELE, De la reconnaissance en Belgique des titres de noblesse étrangers, dans : Annuaire de la Noblesse belge, 1923, I, p. 180-184.
  18. NISOT, P. J., Le droit des armoiries, Essai de systématisation et de construction théorique, Bruxelles, 1924.
  19. VERHAEGEN, P., Insertion ces titres de noblesse dans les actes de l'état civil, Belg. Jud., 1924.
  20. FOUREZ, L., Le droit héraldique dans les Pays-Bas catholiques, Bruxelles, 1932.
  21. Répertoire Pratique du Droit Belge (R.P.D.B.), tome VIII, Bruxelles-Paris, 1936, art. Noblesse, p. 680-688.
  22. FOUREZ, L., Le droit des armoiries, Projet de protection des armoiries non nobles, Editions du service de centralisation des études généalogiques et démographiques de Belgique, Bruxelles,1948.
  23. HARMIGNIES, R., les titres des membres de la Maison Royale de Belgique, dans: Recueil de l'Office généalogique et héraldique de Belgique, tome VI, 1957, p. 61-68.
  24. ADAM, P., De l'acquisition et du port des armoiries, communication au IVe Congrès international généalogique et héraldique (1958) publié in Recueil de l'office généalogique et héraldique de Belgique, t. VI, 1958.
  25. BRAAS, chevalier A., La législation nobiliaire en Belgique, Bruxelles, 1960.
  26. LE MAIRE, O., Diplômes d'armoiries bourgeoises conférés par le roi Guillaume", in L'intermédiaire des généalogistes, 1961, n° 91.
  27. LE MAIRE, O., L'imprescriptibilité de l'ancienne noblesse et la dérogeance d'après la jurisprudence ancienne, 2e édition, Bruxelles, 1969.
  28. DE GHELLINCK VAERNEWYCK, chevalier X. "Un peu d'héraldique", in Tablettes du Brabant, 1970, t. VII.
  29. TOMBEUR, H., Adoptie, adoptieve wettiging en adeldom in de Belgische rechtsorde, onuitgegeven stagewerk, Ministerie van Buitenlandse Zaken, Brussel, 1978.
  30. HAMOIR, E., La qualité nobiliaire en Belgique et ses perspectives selon l'arrêté royal du 31 janvier 1978, dans: Hidalguia, Madrid, 1979, p. 205-223.
  31. VAN DAMME, M., De juridische grondslaggen van de nobiliteitsregeling in Belgïe, in: Rechtskundig Weekblad, 1979-80, kol. 1317-1326 (cf. in: Bulletin de l'Association de la Noblesse du Royaume de Belgique, nr. 142, 1980, p. 89-102).
  32. EECKOUT, J., Le statut de la noblesse, l'arrêté royal du 31 janvier 1978, dans: Journal des Tribunaux, 1979, p. 732.
  33. SNOY ET D'OPPUERS, baron, L'arrêté royal du 31 janvier 1978, (cf. in: Bulletin de l'Association de la Noblesse du Royaume de Belgique, n° 137, 1979, p. 3-11.
  34. CHAUSSIER, C., Le droit ancien et actuel des armoiries non nobles en Belgique, Editions du Service de centralisation des études généalogiques et démographiques de Belgique, 1980.
  35. VAN DAMME, M., "De juridisch grondslagen van de nobiliteitsredeling in Belgïe", R.W., 1979-1980.
  36. VAN DAMME, M., Adel, Algemene Pratische Rechtsverzameling, Gent-Leuven,1982.GODDING, Ph., Le droit privé dans les Pays-Bas méridionaux du XIIe au XVIIIe siècle, Académie royale de Belgique, Bruxelles, 1987.
  37. SAUSSON, J., Une procédure peu connue: le changement de nom par la voie administrative. Conditions, modalités et effets, Annales de droit de Louvain, 1992.
  38. DE GHELLINCK VAERNEWYCK, chevalier X., "La noblesse de Belgique", in L'ordre de la noblesse, t. VII, J. DE BONNOT, 1992.
  39. HARMIGNIES, R. La succession au trône et le titre de prince de Belgique, dans: Le Parchemin, 57, 1992, n° 279, p. 166-177.
  40. DE WIN, P., De overgang van adeldom en adelijke titels in Belgïe, onuitgegeven stagewerk, Ministerie van Buitenlandse Zaken, Brussel, Larcier, 1994.
  41. DE WIN, P., "Adelbrieven en de proceduur van het lichten van openbrieven", in Le droit nobiliaire et le Conseil héraldique (1844-1994), Bruxelles, Larcier, 1994.
  42. DUERLOO, L., "Adelserkenning en rehabilitatie", in Le droit nobiliaire et le Conseil héraldique (1844-1994), Bruxelles, Larcier, 1994.
  43. HOOGSTOEL-FABRI, C., "Le service de la noblesse: création et gestion" in Le droit nobiliaire et le Conseil héraldique (1844-1994), Bruxelles, Larcier,1994.
  44. JANSSENS, P., "Lettres patentes: l'évolution des frais", in Le droit nobiliaire et le Conseil héraldique (1844-1994), Bruxelles, Larcier, 1994.
  45. LE PAS DE SECHEVAL, chevalier J., "Noblesse et nationalité", in Le droit nobiliaire et le Conseil héraldique (1844-1994), Bruxelles, Larcier, 1994.
  46. SCUFFLAIRE, A., "Conseil héraldique: archives et bibliothèque. Quelques propos", in Le droit nobiliaire et le Conseil héraldique (1844-1994), Bruxelles, Larcier, 1994.
  47. D'URSEL, comte B., "Noblesse et titres de noblesse",  in Le droit nobiliaire et le Conseil héraldique (1844-1994), Bruxelles, Larcier, 1994.
  48. VAN ORMELINGEN, J.J., "De toekenning van het adelijk wapen" in Le droit nobiliaire et le Conseil héraldique (1844-1994), Bruxelles, Larcier, 1994.
  49. D'UDEKEM D'ACOZ, baron, Le raad van adel - Conseil de noblesse remplace le Conseil héraldique, Bulletin de l'A.N.R.B., juillet 1996.
  50. CUSAS, E., Le statut de la noblesse en France et en Belgique, Bruylant, Bruxelles, 1997.
  51. COOMANS DE BRACHENE, O., Etat présent de la noblesse du royaume de Belgique, 22 tomes, Bruxelles, 1960-1970.
  52. COOMANS DE BRACHENE, O., Etat présent de la noblesse du royaume de Belgique, 26 tomes, Bruxelles, 1971-1983.
  53. COOMANS DE BRACHENE, O., Etat présent de la noblesse du royaume de Belgique, Bruxelles, 1984-2004.
  54. JANSSENS, P., et DUERLOO, L. Armorial de la noblesse belge du XVe au XXe siècle, 4 tomes, Bruxelles, 1992-1993. Ook in Nederlandse vertaling: DUERLOO, L. en JANSSENS, P., Wapenboek van de Belgische Adel van de 15de tot de 20ste eeuw, 4 dln., Brussel, 1992-1993.
  55. MARNIX DE SAINTE ALDEGONDE, comte H., Etat présent de la noblesse du royaume de Belgique, Bruxelles, 2005-2008.

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